Module C : Réalisation de la transaction immobilière et gestion des travaux

Critères d’évaluation, étapes et documents demandés par chaque arrondissement pour un PIIA Cette page du site de la Ville de Montréal vous permet de demander une approbation par plan d’implantation et d’intégration architecturale. Critères d’évaluation, étapes et documents demandés par chaque arrondissement pour un PPCMOI Cette page du site de la Ville de Montréal vous …

Module B : Définition des modèles de propriété, juridiques et d’affaires

Association des Architectes en pratique privée du Québec Cette plateforme propose un bottin des architectes selon vos besoins et votre région. Baux non-résidentiels Ce guide juridique développé par le Conseil des arts et la Ville de Montréal vise initialement à informer les artistes, mais il est tout à fait applicable à la situation des organismes …

Module A : Mobilisation, identification des besoins et évaluation sommaire des capacités financières

Affectation des bâtiments scolaires Chaque année, le Centre de services scolaire de Montréal rend public sa planification de l’occupation des immeubles scolaires. Les autres instances scolaires sont également tenues de partager ces informations en vertu de l’article 211 de la Loi sur l’instruction publique. Bottin des consultantes et consultants d’INNOGEC Le bottin d’INNOGEC présente une portion …