Présentation du Module C

Télécharger le module C Notez que les liens internes de renvoi sont activés seulement dans le Guide complet. Guide pratique à l’intention d’organismes communautaires qui portent des initiatives immobilières – Module C Objectifs spécifiques Les inspections et les négociations ont mené à une entente favorable pour l’acquisition du bien immobilier. Les autorisations et les demandes …

Présentation du Module B

Télécharger le module B Notez que les liens internes de renvoi sont activés seulement dans le Guide complet. Guide pratique à l’intention d’organismes communautaires qui portent des initiatives immobilières – Module B Objectifs spécifiques La structure juridique du projet est confirmée, et les modalités pour la gestion du bien immobilier sont précisées. Les services de …

Informations saillantes pour structurer un montage financier

Afin de comprendre le contexte d’élaboration d’un montage financier de tout projet immobilier à but non lucratif, un Guide réalisé par le Conseil des Arts de Montréal présente une panoplie d’informations sur les dépenses et les projets admissibles, sur les modalités de versement du financement, et il présente également une liste de programmes de subvention …

Chiffrier en libre usage pour analyse financière préliminaire

À partir de données de base, ce chiffrier vise à évaluer sommairement les coûts et les capacités financières des groupes porteurs qui souhaitent acquérir un projet immobilier pour héberger leur organisme. Cet outil ne doit pas servir à prendre une décision finale, mais il vise à accompagner la planification financière du projet et à guider …

Présentation du Module A

Télécharger le module A Notez que les liens internes de renvoi sont activés seulement dans le Guide complet. Guide pratique à l’intention d’organismes communautaires qui portent des initiatives immobilières – Module A Objectifs spécifiques Les principaux porteurs qui partagent une vision commune du projet immobilier à réaliser seront mobilisés. La capacité financière des principaux porteurs …

Module C : Réalisation de la transaction immobilière et gestion des travaux

Critères d’évaluation, étapes et documents demandés par chaque arrondissement pour un PIIA Cette page du site de la Ville de Montréal vous permet de demander une approbation par plan d’implantation et d’intégration architecturale. Critères d’évaluation, étapes et documents demandés par chaque arrondissement pour un PPCMOI Cette page du site de la Ville de Montréal vous …

Module B : Définition des modèles de propriété, juridiques et d’affaires

Association des Architectes en pratique privée du Québec Cette plateforme propose un bottin des architectes selon vos besoins et votre région. Baux non-résidentiels Ce guide juridique développé par le Conseil des arts et la Ville de Montréal vise initialement à informer les artistes, mais il est tout à fait applicable à la situation des organismes …

Module A : Mobilisation, identification des besoins et évaluation sommaire des capacités financières

Affectation des bâtiments scolaires Chaque année, le Centre de services scolaire de Montréal rend public sa planification de l’occupation des immeubles scolaires. Les autres instances scolaires sont également tenues de partager ces informations en vertu de l’article 211 de la Loi sur l’instruction publique. Bottin des consultantes et consultants d’INNOGEC Le bottin d’INNOGEC présente une portion …